Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES
SARL ILLUSTRATION TEXTE IMAGE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4086642
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES de ILLUSTRATION TEXTE IMAGE

Présentation de la marque FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILLUSTRATION TEXTE IMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ILLUSTRATION TEXTE IMAGE domicilié(e) 16 Rue Soyouz, Parc Ester Technopole - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 477 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL ITI VOTRE SITE + FACILE D ACCES est expirée depuis le 24 avril 2024.

ILLUSTRATION TEXTE IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : FACIL'ITI


SARL ILLUSTRATION TEXTE IMAGE, Société à responsabilité limitée - 16 Rue Soyouz, Parc Ester Technopole - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 402477467


Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741151 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Programmes d'ordinateur ; logiciels ; logiciels téléchargeables via un réseau informatique mondial ; logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision, de la communication, de la motricité et de l'audition ; logiciels de palliation des handicaps et gênes de la communication tels que la dyslexie ou l'épilepsie photosensible ; logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision tels que le daltonisme, la cataracte, la presbytie ou la dégénérescence maculaire liée à l'âge ; logiciels de palliation des handicaps et gênes de la motricité tels que la maladie de Parkinson, les tremblements essentiels ou la maladie de Wilson ; logiciels de palliation des handicaps et gênes de l'audition ; logiciels et programmes d'ordinateur pour faciliter l'accès et la navigation sur Internet ; logiciels et programmes d'ordinateur pour pallier à l'utilisation des outils informatiques chez des personnes souffrant de handicaps et gênes de la vision, de la communication, de la motricité et de l'audition ; manuels d'utilisation et d'instruction sous format électroniquement lisible liés aux produits précités ;

Education ; formation ; conduite d'ateliers de formation aux logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision, de la communication, de la motricité et de l'audition ; conduite d'ateliers de formation logiciels et programmes d'ordinateur pour pallier à l'utilisation des outils informatiques chez des personnes souffrant de handicaps et gênes de la vision, de la communication, de l'audition ou de la motricité ; épreuves et test pédagogiques ; coaching dans le domaine des logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision, de la communication, de l'audition et de la motricité ; formation pratique (démonstration) aux logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision, de la communication, de l'audition et de la motricité ; publication électronique de notices explicatives et de manuels d'utilisation de logiciels de palliation des handicaps et gênes de la vision, de la communication, de l'audition et de la motricité en ligne ;

Conception de systèmes informatiques et de programmes d'ordinateur ; consultation en matière de logiciels ; service d'installation de logiciels ; service de maintenance de logiciels et de programmes d'ordinateur.